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Assurance habitation:

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Une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs mutuelle. Son dessein majeur étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants.

Pour les contrats d’assurance habitation on parle de contrat MRH « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel) .

Les garanties

Les garanties essentielles garanties qui peuvent être présenté sont séparées en plusieurs modèle :

Les bâtiments et leur contenu

• L’incendie et événements comparables : cette garantie couvre les ravages à l’origine d’ un incendie, une explosion, la foudre ou bien les détériorations dues à la fumée.
• Le choc de automobile : généralement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l’assurance de la voiture est connue.
• Le larcin.
• Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
• Les dégâts des eaux : assure les dégâts causés suite à une fuite d’eau, que ce soit un écoulement de canalisation, une infiltration du toit, un débordement d’égouts. Certaines assurances couvrent les frais de réparations de l’origine de l’écoulement.
• Les catastrophes technologiques
• Les crime et actes de terrorisme.
• Les catastrophes naturelles, et les événements climatiques.
• Les dommages électriques c’est-à-dire les dommages subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à un survoltage.
• La casse du mobilier quand elle est due à un individu habitant a l’habitation.
• Le contenu du réfrigérateur
• La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est remplacé selon son prix d’achat et non avec une ancienneté déduite.
• Les bijoux
• Les meubles professionnel
• Le jardin

La responsabilité civile

• Du bâtiment
• Des personnes
• La responsabilité locative et villégiature.
• Les frais et pertes pécuniaires
• Les loyers impayés
• Des animaux
• La responsabilité civile de la pierre tombale
• Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
• Des garanties annexes
• la garantie contre les agressions ou pour les bagages,
• L’assistance
• Les activités de loisir
• La défense juridique
• Les véhicules d’enfants,

Le contrat

• La durée : Les assurances habitations sont des arrangements habituellement d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
• Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l’intérieur du logement.

Le prix de l’assurance varie en fonction de plusieurs éléments :

• L’indice FFB
• La spécificité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
• La surface habitable ou le nombre de salles (généralement on ne compte que les pièces à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
• La qualité de l’occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
• Sa situation géographique.
• L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégât sur ouvrage

Les sinistres

Constat de Dégât des eaux

En cas de sinistre, l’assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d’accident pour signaler le sinistre à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l’assuré que dans de rares cas) et mettre en place des précautions d’urgence.

Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l’assurance qui estime le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dégâts. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être apposé à l’assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d’un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors de l’indemnisation :

• La franchise : c’est la somme qui reste à la responsabilité de l’assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont normalement absolues et généralement fixes, mais il est possible d’avoir des franchises changeantes par rapport au coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation diminue.
• La Vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l’état ou l’âge d’un bien.
• Les plafonds de garantie : ce sont les sommes maximums sur lesquels la compagnie d’assurance se risque. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers obligaitoirement remise à l’assuré.