2008 11 19
Score0
Toutes les définitions d’économie pour la terminale
Document: Toutes les définitions d’économie pour la terminale, fiche très complète de 6 pages, idéale pour le Bac Extrait: population active: ac
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Toutes les définitions d’économie pour la terminale.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Toutes les définitions d’économie pour la terminale est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 18
Score0
Le dialogue des juges en France et en Europe
Document: Le dialogue des juges en France et en Europe, dissertation de droit administratif Extrait: ” A l’échelon de la Communauté européenne,
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Le dialogue des juges en France et en Europe.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Le dialogue des juges en France et en Europe est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 18
Score0
Le stationnement en droit administratif des biens
Document: Le stationnement en droit administratif des biens Extrait: Si le stationnement payant est admis, il ne peut pas être institué sans qu’a
Lire la suite : Le stationnement en droit administratif des biens
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Le stationnement en droit administratif des biens est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 18
Score0
La dignité humaine
Document: Une dissertation sur la notion de dignité humaine Extrait: La dignité dans son sens premier se définit comme le respect du à une perso
Lire la suite : La dignité humaine
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La dignité humaine est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 17
Score0
La règle juridique et la norme
Document: La règle juridique et la norme, dissertation de droit constitutionnel Extrait: Toutes les sociétés développées sont régies en parti p
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : La règle juridique et la norme.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La règle juridique et la norme est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 16
Score0
La démission
Document: Fiche sur la démission en droit du travail Plan: 1/ les conditions de la démission 2/ les effets de la démission 3/ le cas particulier
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : La démission.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La démission est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 16
Score0
Tableau présentant le retrait et l’abrogation des actes administratifs
Document: Tableau présentant le retrait et l’abrogation des actes administratifs
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Tableau présentant le retrait et l’abrogation des actes administratifs.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Tableau présentant le retrait et l’abrogation des actes administratifs est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 16
Score0
Les types de règlements
Document: Les types de règlements, fiche de droit administratif Extrait: Jusqu’en 1907, en vertu de la théorie de la ” délégation législative
Lire la suite : Les types de règlements
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Les types de règlements est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 16
Score0
Evolution du débat autour de la qualité de la loi
Document: Evolution du débat autour de la qualité de la loi, fiche d’actualité juridique de 6 pages. Extrait: Pour autant, les différentes criti
Lire la suite : Evolution du débat autour de la qualité de la loi
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Evolution du débat autour de la qualité de la loi est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 16
Score0
L’entreprise et son environnement
Document: L’entreprise et son environnement, schéma basique de compréhension du monde économique et entrepreunarial niveau seconde
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : L’entreprise et son environnement.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article L’entreprise et son environnement est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 16
Score0
La notion de groupe en ressources humaines
Document: Fiche sur la notion de groupe en ressources humaines pour la Terminale STG Extrait: Tout individu appartient à un ou plusieurs groupes. Ce
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : La notion de groupe en ressources humaines.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La notion de groupe en ressources humaines est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 16
Score0
La faute en droit marocain
Document: Exposé sur la faute en droit marocain Extrait: La responsabilité civile est l’obligation de réparer le préjudice résultant de violat
Lire la suite : La faute en droit marocain
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La faute en droit marocain est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 16
Score0
La simplification du droit
Document: La simplification du droit, dissertation de droit public Extrait: Dans un discours prononcé le 19 mai 1995, J. Chirac déclarait : ” Trop
Lire la suite : La simplification du droit
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La simplification du droit est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 15
Score0
La conscience
Document: Cours de 25 pages de philosophie sur la conscience Extrait: Le mot même de conscience nous semble `a la fois familier et complexe. Familie
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : La conscience.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La conscience est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 15
Score0
Les limites de la séparation des pouvoir en Amérique
Document: Les limites de la séparation des pouvoir en Amérique, dissertation de droit constitutionnel Extrait: La théorie de la séparation des po
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Les limites de la séparation des pouvoir en Amérique.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Les limites de la séparation des pouvoir en Amérique est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 14
Score0
La methode des couts direct
Document: Présentation powerpoint de la methode des couts direct en comptabilité Plan: Principe de la méthode Quand choisir la méthode Calculs
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : La methode des couts direct.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La methode des couts direct est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 14
Score0
L’imputation rationnelle des charges fixes
Document: Présentation powerpoint sur l’imputation rationnelle des charges fixes en comptabilité. Extrait: La méthode de l’imputation rationnell
Lire la suite : L’imputation rationnelle des charges fixes
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article L’imputation rationnelle des charges fixes est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 14
Score0
Autisme et programme TEACCH
Document: Dossier de 11 pages sur le sujet de psychologie: Autisme et programme TEACCH Extrait: L’autisme et stratégies éducatives d’après l’appro
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Autisme et programme TEACCH.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Autisme et programme TEACCH est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 14
Score0
La dynamique de groupe
Document: Exposé détaillé de 16 pages sur la dynamique de groupe en science de l’éducation Extrait: Il y a deux grands types de groupes : 1- Le g
Lire la suite : La dynamique de groupe
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La dynamique de groupe est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 14
Score0
Le développement de l’intelligence
Document: Le développement de l’intelligence, fiche de 2 pages en sciences de l’éducation. Extrait: - L’accommodation doit devenir l’imitation
Lire la suite : Le développement de l’intelligence
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Le développement de l’intelligence est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 14
Score0
Les cessions et saisies de parts sociales ou d’actions
Document: Fiche technique de 6 pages très approfondie sur les cessions et saisies de parts sociales ou d’actions Extrait: Depuis la loi du 9/7/91 en
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Les cessions et saisies de parts sociales ou d’actions.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Les cessions et saisies de parts sociales ou d’actions est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 14
Score0
La personnalité morale des sociétés
Document: Fiche technique de 11 pages très approfondie sur la personnalité morale des sociétés Extrait: Un certain délai s’écoule entre le mo
Lire la suite : La personnalité morale des sociétés
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La personnalité morale des sociétés est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 14
Score0
Le contrat de société
Document: Fiche technique de 13 pages très approfondie sur le contrat de société Extrait: Collectivités locales: Ne peuvent prendre de participat
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Le contrat de société.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Le contrat de société est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 14
Score0
Mémoire sur la communication interne
Document: Mémoire sur la communication interne. 35 pages Extrait: La communication interne peut se définir dans un premier temps comme l’ensemble
Lire la suite : Mémoire sur la communication interne
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Mémoire sur la communication interne est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 14
Score0
Ecrire un dialogue en espagnol - méthodologie
Document: Ecrire un dialogue en espagnol - méthodologie niveau collège
Lire la suite : Ecrire un dialogue en espagnol - méthodologie
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Ecrire un dialogue en espagnol - méthodologie est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 13
Score0
Biographie d’Emile Zola
Document: Biographie d’Emile Zola niveau collège
Lire la suite : Biographie d’Emile Zola
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Biographie d’Emile Zola est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 13
Score0
Statut et compétences du gouvernement sous la Vème République
Document: Statut et compétences du gouvernement sous la Vème République, fiche mémo de droit constitutionnel de 4 pages. Extrait: Pour des raison
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Statut et compétences du gouvernement sous la Vème République.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Statut et compétences du gouvernement sous la Vème République est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 13
Score0
Des communautés européennes à la refonte de l’UE - Historique de la construction européenne
Document: Des communautés européennes à la refonte de l’UE - Historique de la construction européenne. Fiche mémo de 6 pages. Extrait: Les trois
Lire la suite : Des communautés européennes à la refonte de l’UE - Historique de la construction européenne
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Des communautés européennes à la refonte de l’UE - Historique de la construction européenne est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 13
Score0
Bilan des évolutions institutionnelles de l’Europe
Document: Présentation des institutions européennes et de leurs évolutions suite à l’adoption des différents traités.
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Bilan des évolutions institutionnelles de l’Europe.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Bilan des évolutions institutionnelles de l’Europe est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 13
Score0
Formatage pour réinstallation d’un ordinateur
Document: Formatage pour réinstallation d’un ordinateur, démarche à suivre
Lire la suite : Formatage pour réinstallation d’un ordinateur
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Formatage pour réinstallation d’un ordinateur est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 13
Score0
Quelle cohérence entre politiques migratoires et de développement ?
Document: Exposé en questions européennes sur le sujet: Quelle cohérence entre politiques migratoires et de développement ? Extrait: Avec l’élar
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Quelle cohérence entre politiques migratoires et de développement ?.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Quelle cohérence entre politiques migratoires et de développement ? est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 13
Score0
Les modes de scrutin
Document: Fiche succincte sur les différents modes de scrutin Extrait: Dans une démocratie,le premier principe consiste à affirmer que l’origine
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Les modes de scrutin.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Les modes de scrutin est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 12
Score0
Droit fiscal des affaires
Document: Cours de droit fiscal des affaires de Master 1 (40 pages).
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Droit fiscal des affaires.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Droit fiscal des affaires est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 12
Score0
La jurisprudence: une source du droit ?
Document: Dissertation de théorie du droit: La jurisprudence: une source du droit ? Extrait et plan: C’est une question très controversée : pour
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : La jurisprudence: une source du droit ?.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La jurisprudence: une source du droit ? est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 12
Score0
Les droits intangibles et l’article 15 de la CEDH
Document: Fiche sur les droits intangibles et l’article 15 de la CEDH. Extrait: L’existence même du lien social implique qu’il n’y a pas de
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Les droits intangibles et l’article 15 de la CEDH.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Les droits intangibles et l’article 15 de la CEDH est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 12
Score0
Les résurgences historiques du totalitarisme
Document: Le mot totalitaire a été forgé par MUSSOLINI pour caractériser un Etat dont les fondements sont à opposer de ceux de l’E Extrait: Le
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Les résurgences historiques du totalitarisme.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Les résurgences historiques du totalitarisme est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 12
Score0
L’actualité de la séparation des pouvoirs
Document: Dissertation de droit constitutionnel sur le sujet: L’actualité de la séparation des pouvoirs Extrait: En affirmant que ‘Toute société
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : L’actualité de la séparation des pouvoirs.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article L’actualité de la séparation des pouvoirs est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 12
Score0
La codification, rupture ou continuité ?
Document: Dissertation sur le sujet: La codification, rupture ou continuité? Extrait: Cela nous amène à nous demander dans quelle mesure la codifi
Lire la suite : La codification, rupture ou continuité ?
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La codification, rupture ou continuité ? est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 12
Score0
Intérêts et limites de la codification
Document: Dissertation sur les Intérêts et limites de la codification Extrait: On en vient alors à se poser la question suivante : dans quelles me
Lire la suite : Intérêts et limites de la codification
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Intérêts et limites de la codification est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 12
Score0
Méthode de dissertation de droit constitutionnel
Document: Méthode de dissertation de droit constitutionnel
Lire la suite : Méthode de dissertation de droit constitutionnel
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Méthode de dissertation de droit constitutionnel est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 12
Score0
Les différents traités européens
Document: Résumé du contenu des différents traités européens
Lire la suite : Les différents traités européens
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Les différents traités européens est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 12
Score0
L’Etat de Droit
Document: Exposé complet sur la notion d’Etat de Droit Extrait: La réflexion moderne sur l’Etat est fondé, depuis J. Bodin sur le concept de sou
Lire la suite : L’Etat de Droit
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article L’Etat de Droit est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 12
Score0
La Société Internationale
Document: Cours sur la société internationale de 25 pages
Lire la suite : La Société Internationale
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La Société Internationale est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 12
Score0
Droit international économique
Document: Cours de M1 de droit international économique. 50 pages
Lire la suite : Droit international économique
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Droit international économique est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 12
Score0
La convention collective
Document: Fiche technique sur la convention collective Extrait: La convention collective a vocation à traiter de l’ensemble des relations collective
Lire la suite : La convention collective
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article La convention collective est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 10
Score0
Cours de droit social agricole
Cours de droit du travail relatif aux exploitations agricoles (63 pages). Cours de droit social agricole Extrait: En agriculture, trois sources de dr
Lire la suite : Cours de droit social agricole
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Cours de droit social agricole est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 10
Score0
Classification économique des impôts
Document: Fiche de droit fiscal: Classification économique des impôts Extrait: Elle repose sur l’élément économique de la matière taxée. Tou
Lire la suite sur : Dacodoc.fr
Url de l’article : Classification économique des impôts.
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Classification économique des impôts est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 10
Score0
Classification des impôts selon les techniques administratives
Document: Fiche de droit fiscal: Classification des impôts selon les techniques administratives Extrait: Les impôts se distinguaient d’abord par
Lire la suite : Classification des impôts selon les techniques administratives
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Classification des impôts selon les techniques administratives est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 10
Score0
Les prélèvements présentant une nature fiscale : les critères de l’impôt
Document: Fiche de droit fiscal: Les prélèvements présentant une nature fiscale : les critères de l’impôt Extrait: Nous pouvons rechercher ces
Lire la suite : Les prélèvements présentant une nature fiscale : les critères de l’impôt
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article Les prélèvements présentant une nature fiscale : les critères de l’impôt est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).
2008 11 10
Score0
A quoi sert une constitution ?
Document: A quoi sert une constitution ? Dissertation de droit constitutionnel sur le rôle de la constitution. Extrait: Dans toutes les sociétés h
Lire la suite : A quoi sert une constitution ?
Cet article est sur : Dacodoc.fr
Commentaire de l'article : Aucun commentaire »
Tag : TagV2.0 de cet article.
L'article A quoi sert une constitution ? est proposé par notre auteur, Dacodoc qui à écrit 0 articles.
(Fiche Auteur : Dacodoc ).